Vacances accumulables

[MegH]

Bonjour,

Un de mes employés est en arrêt non lié au travail, est-il supposé continuer d'accumuler des vacances ? Si oui, comment faire pour que les vacances s'accumulent ? Car lorsque mes employés n'ont pas de paie, il n'y a pas de vacances.

Merci!

[ProulxS]

Bonjour,

Selon les normes du travail :
"L’indemnité de vacances continue de s’accumuler pendant :

le congé de maternité de 18 semaines ou moins
le congé de paternité de 5 semaines ou moins
une absence pour cause de maladie ou d’accident de 26 semaines ou moins (ou une absence liée à un don d’organes ou de tissus à des fins de greffe, à un accident, à de la violence conjugale ou de la violence à caractère sexuel dont le travailleur ou la travailleuse a été victime)"

Les semaines dépassant cette durée n'auront pas de vacances accumulés.
Les examples de calcul de la CNESST sont comme d'habitude beaucoup trop simpliste et ne tiennent pas compte de la réalité. Acomba ne semble pas avoir d'option simple pour ajouter les vacances gagnées lors d'un arrêt de travail. Personnellement j'ajuste le montant du salaire donnant des vacances à l'onglet Vacances de la paie lors du retour de l'employé (ligne 404)

[MegH]

D'accord, donc si je comprends bien, mes employés sur CNESST ne touchent rien niveau vacances mais ceux non liés à la CNESST continuent d'accumuler leur solde ?

[ProulxS]

Selon mon interprétation (je ne travaille pas pour la CNESST et n'a pas valider cette information): "une absence pour cause de maladie ou d’accident" incluerait les employés en maladie/accident de travail et maladie/accident non lié au travail. Donc selon moi dans les deux cas il y a un montant payable pour les premières 26 semaines.

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